MENTIONS LEGALES

La notice ci-dessous s'applique à toutes les informations qui se trouvent dans le site internet www.citesglace.com

Les utilisateurs de ce site s'engagent à se conformer aux conditions d'utilisation énoncées ci-après.

Information présentée

Les données figurant sur ce site internet sont fournies à titre d'information uniquement et ne peuvent avoir de valeur contractuelle. Equalia se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. Equalia décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions pouvant exister sur le site ou pour la non fiabilité ou la non exhaustivité des informations s'y trouvant.

Nous ne saurions être tenu responsable des dommages, de quelque nature qu'ils soient, qui seraient le résultat des informations publiées dans le site.

Propriété intellectuelle

Les présentations faites sur le site et son contenu sont la propriété intellectuelle d'EQUALIA et de son Webmaster. La reproduction de tout ou partie de ce site internet est interdite sauf accord écrit d'EQUALIA.

L'utilisateur ne peut utiliser les informations contenues sur ce site à titre personnel uniquement. La reproduction de ces informations sous format papier ne peut être effectuée qu'à titre personnel. Ces informations ne peuvent être ni reproduites, ni distribuées ni transmises à des tiers ni insérées dans un autre document ou support.

Confidentialité

Equalia attire l'attention de l'utilisateur sur le fait que toute communication transmise à travers ce site reste dans le domaine public et non pas le domaine privé. Equalia, ni même le Webmaster, ne saurait accepter la responsabilité de la sécurité de la transmission d'informations.

La confidentialité et l'intégrité des informations circulant sur internet ne peuvent être assurées.

En cas d'interception de données figurant dans ce site internet, ni Equalia, ni le Webmaster ne pourrait être tenu pour responsable.

Virus et défaillances techniques

Equalia ne garantit pas que le contenu de ce site soit exempt d'infections, de virus, de vers, de chevaux de Troie et/ou d'autres codes informatiques ayant des propriétés contaminatrices ou destructrices.

Il est de la responsabilité de l'utilisateur du site de prendre des mesures de protection.

Equalia décline toute responsabilité en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.

Ni Equalia, ni le Webmaster, ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable d'erreurs de transmission de données quelles qu'elles soient, telles que perte ou détérioration de données ou modification de quelque nature que ce soit, comprenant, notamment, une détérioration directe ou indirecte résultant de l'utilisation des services fournis sur ce site.

Loi informatique et libertés

Le Webmaster certifie, que toutes les adresses mails attachées au formulaire envoyé du site Cités Glace, sont détruites après réponse aux questions posées par les utilisateurs et ne gardent aucune trace des données personnelles qui auraient été transmises. Sauf dans le cas d'une inscription à la newsletter...

Donc Equalia est dispensé de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés.